Le monde économique: Dis moi qui tu es, je te dirai si j’ai de la place

Lorsqu’on évoque l’Ancien-Régime, on pense au Roi. Lorsqu’on pense au Roi, on pense aux châteaux, aux couronnes, à l’absolutisme, à la justice approximative, aux impôts exorbitants sur le menu peuple, mais rarement au monde économico-financier et les institutions créées pour faciliter la vie du petit et du gros sous. Et pourtant, il fallait gérer le commerce, la contrebande, et les impôts.

Le XVème siècle

En premier lieu, on peut citer les cours d’amirautés.

Sous l’Ancien-Régime, il existe cinq cours d’Amirauté qui correspondent au ressort de cinq parlements, Paris, Rennes, Rouen, Bordeaux, Toulouse, Aix. A Paris, le tribunal s’appelle la Table de Marbre, et puis dans les autres villes, aussi… Bin c’est pratique de donner le même nom. Or, en province, les cours d’amirautés se trouvent dans les Parlements.

A la fin de l’Ancien-Régime, il y en a près de 50 partout sur les cotes. Plus  le royaume a besoin d’argent, plus on en crée. Pourquoi ? Parce que c’est pour lutter contre la contre-bande, et surtout, parce que les officiers doivent acheter le droit d’y travailler. Astuce de Roi pour gagner du fric.

carte amirauté

Les amirautés ont des attributions juridiques et économiques, les officiers ont pour mission de  surveiller la pêche, les marins, les pirates, les déserteurs, les noyés, ou encore lorsque les marins sont bourrés et font des conneries qui relèvent du civil ou du pénal, par exemple. La plus grosse amende est de 150 livres, c’est uniquement à partir de cette somme qu’il est possible de faire appel. Au delà, ça passe devant la cour du Parlement.

Les amirautés sont peuplées d’officiers, il n’y a qu’un seul amiral qui se trouve à Paris, les autres sont des lieutenants, des maîtres des quais, des procureurs, des gardes côtes, et aussi des interprètes, car tous les marins ne sont pas francophones, en commerce avec l’orient ou encore la grande Bretagne, les espagnols ou autres. Va comprendre un marin portugais bourré…

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Il n’y a pas que le sexe dans la vie, il y a le grain aussi. Et les Anglais.

On a battu tous les records d’audience avec la bienséance sexuelle. Et malgré mon impression -que seuls les articles bien racoleurs vous intéressent- je vous balance aujourd’hui un post de droit commercial. Biim. Punition. Il est temps d’ouvrir votre esprit à autre chose. Si je fais ça, c’est pour votre bien.

Petit rappel, avant il y a Colbert et ses tarifs excessifs. Ensuite il y a les traités de Methuen et d’Eden, ceux où les anglais nous ont bien bien ken’, suivis par la guillotine du grain et enfin  le blocus continental. (Déjà, si tu connais tout ça, je suis  fière de toi.)

  • L’influence de l’Angleterre

Il est important de préciser que le protectionnisme persiste et domine jusqu’au XXème siècle en France. Mais à partir de la fin de la Monarchie de Juillet -1830/1848- le modèle anglais libéral va commencer à influer sur le reste de l’Europe, et particulièrement en France. En 1836, quelques prohibitions sont levées, les droits de douanes sont revus à la baisse.

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Bonaparte veut étouffer l’Angleterre. Le blocus continental.

Le contexte – Guerre et Paix d’Amiens

Caricature de la Paix d’Amiens.

Depuis les années 1790, la France connaît une politique commerciale très dirigiste, notamment durant la Convention, où les importations et les exportations sont prohibées. Il faut attendre 1799 et l’arrivée de Napoléon au pouvoir pour voir le commerce international reprendre un peu de vigueur. Des traités sont conclus avec l’Espagne et le Portugal, on a fait la paix commerciale depuis la fin du traité de Methuen. Par contre, on est en guerre contre les Anglais, une histoire de colonie, de frontières et de fric. En 1802, on signe un traité de paix. C’est la Paix d’Amiens.

L’Angleterre, qui a des tendances libérales, propose à la France un traité commercial. La France accepte de négocier, mais l’Angleterre reste ferme et aimerait bien nous ken’ comme en 1786 avec le Traitéd’Eden. On en a assez d’être pris pour des cons. Napoléon Bonaparte refuse.

C’est re la guerre commerciale. La paix n’a duré qu’un an.

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Brève. Guillotiné pour un peu de grain.

Fusiller de la garde de la Convention

Avant 1793, c’est d’abord icide Colbert à Law, puis , avec deux traités de 1703 et 1786.

  • Le Maximum du 4 mai 1793

Alors qu’en 1793 la France est en guerre, la Convention Montagnarde met en place un système très protecteur, en rupture totale avec le traité d’Eden de 1786 plutôt libéral. Il s’agit de la loi du Maximum du 4 mai 1793.

  • La terreur appliquée aux grains et farines

Chaque cultivateur doit rendre compte de ses stocks pour que l’administration au niveau régional puisse établir le prix du grain en fonction de l’offre et de la demande. Le but est d’éviter la spéculation : le producteur ne peut pas décider de cesser la vente pour pouvoir ensuite revendre à prix fort en période de disette. De plus, le grain ne peut être vendu que sur les marchés. Et si jamais le prix du grain ou de la farine est plus haut ou plus bas, le marchand reçoit une amende et est inscrit sur une liste de suspects, parfois exilés, parfois tués. Les contrebandiers sont exécutés. Bonne ambiance.

  • Le Maximum Général de septembre 1793

En septembre, le Maximum du grain se généralise. Charbon, étole, viande salée, bière… quasiment tous les produits, en fait, et surtout l’essentiel. De plus, les salaires sont figés. Les producteurs, pour éviter de vendre à perte, dissimulent leur production. Ceux qui sont trouvés sont tués. Un rationnement s’impose pour lutter contre la disette. C’est l’enfer, le peuple a faim alors qu’il est assiégé. L’application dirigiste a fait couper de nombreuses têtes…

La Convention thermidorienne fera abolir la loi en 1794.

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